CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

 

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par : Michaël Portelette, Alias MIcowËL, L’atelier du point du Jour,2 rue du point du jour,  02110, Montigny-en-Arrouaise – 0620021004 -  scrapbuttons@orange.fr Immatriculée en France au Sous le numéro de Siret 43528622400025

 

 

Préambule :

 

Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les ventes effectuées par Michaël Portelette/MIcowËL. Aucune autre règle ne pourra être appliquée à moins d’avoir au préalable été accepté par MichaËl Portelette. Les ventes sont ouvertes au tout public disposant des droits d’achat en ligne, à savoir particuliers, professionnels ou revendeurs.

 

 

1. COMMANDE

 

Toute commande sera passée par écrit : bon de commande envoyé par courrier ou par e-mail. Le contrat ne sera conclu qu’après acceptation et confirmation de notre part. Les produits seront expédiés à l’adresse de livraison que vous nous aurez indiquée à la commande. Les commandes seront traitées par ordre d’arrivée et expédiée, suite à la préparation qui ne se fera qu’à enregistrement du règlement. En cas d’indisponibilité d’une référence commandée, l’acheteur sera prévenu dans un délai inférieur à une semaine.

 

 

2. LIVRAISON/RECLAMATION

 

Toutes nos commandes sont acheminées par La Poste et les montants des frais de port incluent les coûts d’affranchissement et d’emballage des commandes.

Les commandes seront contrôlées en deux étapes avant expédition, cependant, en cas de litige, les réclamations devront être notifiées par écrit et envoyées par mail à l’adresse scrapbuttons@orange.fr (mettre lien)dans les deux jours qui suivront la réception.

 

3. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

 

Les prix des différentes références mises en vente sont ceux affichés sur le site au moment de l’achat. La boutique en ligne n’affiche pas de montant de commande minimum ni de montant ouvrant une gratuité des frais de ports qui sont calculés en fonction du poids des produits.

Les prix sont clairement affichés en € et aucune réclamation liée à une mauvaise lecture des différents écrans de la boutique ne sera acceptée ni étudiée.

 

Modes de règlement :

Le règlement des commandes peuvent se faire par :

- Chèque libellé à l’ordre de M.Portelette et adressé à : M.Portelette, L’atelier du point du jour, 2 rue du point du jour. 02110 Montigny-en-Arrouaise . Ce mode de règlement entraîne des dèlai de livraison plus long puisque l’encaissement du chèque devra avoir été validé par notre banque, avant expédition des commandes.

- Virement bancaire, en respectant le protocole à suivre via le formulaire de règlement de la boutique.

- Une procédure PayPal qui vous permet de payer par carte bancaire en mode sécurisé ou via un compte PayPal

- Le règlement en espèce ne sera accepté qu’en cas de remise des produits commandés en main propre, ce qui n’engage aucunement M.Portelette à accepter ce type de règlement qui ne sera envisageable qu’à titre exceptionnel ou en salon/foire.

 

4. GARANTIE ET RESPONSABILITE

 

Les produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication, il conviendra à l’acheteur de nous avertir dans un délai de 8 jours à réception de la commande en cas de problème constaté. Dans la poursuite de la vie du produit, seul notre atelier sera habilité à juger de l’application d’un remboursement ou d’un échange de produit en cas de problème constaté. Tout échange, retour ou remboursement sera exclusivement décidé par Michaël Portelette après entretien avec l’acheteur.

Les garanties excluent les causes liées à une mauvaise utilisation ou à de mauvaise conditions de stockage des produits par l’acheteur ou les utilisateurs.

 

5. JURIDICTION COMPETENTE

 

En cas de litige non résolu à l’amiable, le Tribunal de Commerce du siège social de l’entreprise : le Tribunal de Commerce de St-Quentin (02/Aisne) sera le seul compétant.

 

6. LES PRODUITS

 

Les badges SCRAPbuttons sont réalisés avec le plus grand soin et dans une attention particulière du respect de l’environnement. Ils peuvent être illustrés par des visuels authentiques et dont seul M.Portelette conserve les droits. L’achat des produits n’autorise pas l’acheteur à exploiter les visuels dans d’autres actions que la seule utilisation du badge, même non customisé dans une réalisation plastique ou graphique non destinée à un usage commercial ou publicitaire non négocié avec M.Portelette au préabable.

 

Certains produits de la marque ne sont pas disponibles sur la boutique en ligne. Rien n’engage M.Portelette à mettre en vente en permanence la totalité des références existantes.

 

 

7. MENTIONS LEGALES

 

Mentions légales

Editeur du site

Responsable éditorial : Michaël Portelette

 

Contact postal : L’atelier du point du jour – 2 rue du point du jour – 02110 – Montigny-en-Arrouaise

Contact mail : scrapbuttons@orange.fr

 

Scrapbuttons est une marque de l’Atelier du Point du Jour.

Crédits

Design et production : Michaël Portelette

Assistante au Design et à la production Web : Angélique Astre

Photo : par défaut et sans mention contraire, les auteurs de réalisations sont auteurs des photos des créations présentées.

Produit : Les designs des produits présentés sont la propriété de SCRAPbuttons/L’atelier du point du jour quel que soit l’auteur du visuel utilisé pour la réalisation du produit.

 

Hébergement : multiclic2/boutiquePrestashop.com

 

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

 


Solution ecommerce hébergée par BoutiquePrestashop.com